Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATRYA
ATRYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3775459
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2030
ATRYA de ATRYA

Présentation de la marque ATRYA

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATRYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRYA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin, 67110 GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ATRYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATRYA arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

ATRYA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATRYA , SERVICE + , EVOLINE , GOFENETRES.NET VOUS CHOISISSEZ NOUS POSONS , TRYBA NOVA HA 85 , ISOL'4 , LE VERANDIER , CLOSY , TRYBA


ATRYA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Moulin, 67110 GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement avec limitation le 24 juin 2020 n°2752179 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Cellules photovoltaïques, panneaux solaires photovoltaïques ; appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments de contrôle de chaleur et de chaudières ; éoliennes;

Capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur ; chaudières à granulés, chaudières gaz à condensation et plus généralement chaudières de chauffage ; alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage à eau chaude ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz ; appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur;

Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de capteurs et collecteurs solaires, d'éoliennes, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur, d'appareils et de machines pour la collecte, le traitement et le recyclage des boues ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels, notamment dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; services rendus par une société proposant une franchise ou un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale notamment dans le domaine des capteurs et collecteurs solaires, des appareils de chauffage, des énergies renouvelables, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations, recherches et renseignements d'affaires, investigations pour affaire, ces services notamment dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; gestion des affaires commerciales, services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; décoration de vitrines;

Services de conseils financiers dans le domaine des énergies, et notamment des énergies renouvelables;

Pose, entretien (maintenance) et réparation d'éoliennes, de capteurs et collecteurs solaires, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur ; informations en matière de pose, d'entretien (maintenance) et de réparation d'éoliennes, de capteurs et collecteurs solaires, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur ; construction, pose, entretien (maintenance) et réparation d'installations, d'appareils et de machines pour la collecte, le traitement et le recyclage des boues;

Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et, plus généralement, services de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; informations en matière de télécommunications;

Informations en matière de distribution d'énergies, et notamment d'énergies renouvelables;

Informations en matière de production d'énergies, et notamment d'énergies renouvelables ; collecte, traitement et recyclage des boues ; informations en matière de collecte, traitement et recyclage des boues;

Recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction et établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; services de recherches et développement dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues.